MENTIONS LEGALES
L'associationRenaissance34 est une association loi 1901 enregistrée sous le n° W343011219.
SIRET : 524 599 764 000 34
L'association a été créée le 22 juin 2010.
Objet de l'association
Hébergement et accompagnement social, lutte contre les exclusions et les discriminations, garantie de l’égalité des traitements, formation de tout public en difficulté d’insertion dans le cadre de la réglementation spécifique à ce domaine.
Hébergement et accompagnement social, lutte contre les exclusions et les discriminations, garantie de l’égalité des traitements, formation de tout public en difficulté d’insertion dans le cadre de la réglementation spécifique à ce domaine.
Hébergement
Le site internet de Renaissance34 est hébergé par OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
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L'utilisateur garantit qu'il n'utilisera pas ce site à des fins illicites et s'engage au strict respect des lois et des réglementations nationales et internationales. En cas de violation, le propriétaire du site se réserve le droit d'agir en justice. L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.
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Propriété intellectuelle – Reproduction
Le site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur.Tous les droits de reproduction sont réservés sur tous les documents et ce quelle que soit leur nature : textes, logos, photographies, etc…qu'ils appartiennent au propriétaire ou à des tiers. Le Code de la propriété intellectuelle s'applique à ce site. Les contrefaçons sont sanctionnées par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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Le propriétaire se réserve le droit d'intervenir à tout moment sur son site sans avis préalable.
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